Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGOULETTE
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN

Numéro de dépôt :
1105614
Date de dépôt :
05/01/1979
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque FRIGOULETTE

Déposée le 5 janvier 1979 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « FRIGOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN domicilié(e) SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES CHUSCLAN 30200 BAGNOLS/CEZE - France.

La marque FRIGOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRIGOULETTE est expirée depuis le 5 janvier 1989.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN a également déposé les autres marques suivantes : LATREILLAN , CUVEE DES MONTICAUD , CUVEE HIPPOLYTE GRAINDORGE , CUVEE PHENIX , AMPHORE DE DIONYSOS , CANTEPIERRE , CUVEE DU PERE BRYDAINE , LES GRANGES , LA MAROTTE


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN - SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES CHUSCLAN 30200 BAGNOLS/CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

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